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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU D'AGEL
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VIN DE CHAMBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN DE CHAMBRE
SAS CHÂTEAU D'AGEL, SAS

Numéro de dépôt :
3675029
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
VIN DE CHAMBRE de CHÂTEAU D\'AGEL

Présentation de la marque VIN DE CHAMBRE

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU D'AGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DE CHAMBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU D'AGEL domicilié(e) 0 “ Les Crozes ” - 34210 - AGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 100 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHÂTEAU D'AGEL domicilié(e) 0 “ Les Crozes ” - 34210 - AGEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE CHAMBRE est expirée depuis le 8 septembre 2019.

CHÂTEAU D'AGEL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU D'AGEL , CHATEAU D'AGEL , CAZ'AILES , VENUSTAS , AGELLUM , IN ALBIS , IN EXTREMIS , CASTEL FONTAINE DES ANGES , Le Somptueux , (Marque figurative)


SAS CHÂTEAU D'AGEL, SAS - 0 “ Les Crozes ” - 34210 - AGEL - France - SIREN 449100544


SAS CHÂTEAU D'AGEL - 0 “ Les Crozes ” - 34210 - AGEL - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Vins.